Editeur du site

DAC’63
par DAC’63
Rue Maris Marvingt – ZAC des MONTELS III

63118 CEBAZAT
France
Tél. : + 33 (0) 4 73 709 709
https://www.dac63.fr

DAC’63 est une Association loi 1901 à but privé non lucratif.

Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url suivants : www.dac63.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiés à tout moment et sans préavis par l’Association DAC’63.
L’Association DAC’63 ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable éditorial

Bernard BAYLE

DAC’63
par DAC’63
Rue Maris Marvingt – ZAC des MONTELS III

63118 CEBAZAT
France
Tél. : + 33 (0) 4 73 709 709
https://www.dac63.fr

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’Association DAC’63 ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Association DAC’63.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’Association DAC’63. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.